top of page

Droit d'auteur et de marque

Tous les contenus présents sur le site www.mykitchensociety.com sont régis par le droit d’auteur dont l’enseigne My Kitchen Society® est propriétaire. Ils ne peuvent pas être reproduits, exploités en totalité ou partiellement sans l’accord écrit de la société My Kitchen Society®.

Toute diffusion ou utilisation des contenus à des fins commerciales est interdite. Toutes les photos, images, cartes, police sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle et industrielle. Ce sont de ce fait des œuvres protégées par la législation française. My Kitchen Society® en est propriétaire exclusif, il est de ce fait interdit de les dupliquer ou de les utiliser.

La dénomination My Kitchen Society®, son logo, ses codes couleurs sont une marque déposée. Toute modification, utilisation et reproduction ne peuvent être faites qu’avec l’accord écrit de la société My Kitchen Society® sans quoi de tels agissements sont assimilés à de la contrefaçon.

Propriété intelectuelle

Le site dans son ensemble et chacun des éléments qui y sont représentés et qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont, sauf mentions contraires, la propriété́ exclusive de la société My Kitchen Society® qui est/sont seul(s) habilité(s) à utiliser et exploiter les droits de propriété́ intellectuelle et droits de la personnalité́ y afférents. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi.

Responsabilité

L’utilisateur accepte que tout accès au site ou toute utilisation s’effectue sous sa propre responsabilité́. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité́ de la société My Kitchen Society®.

Entreprise éditrice du site

My Kitchen Society®

Responsable de publication

Constance Vasak

Immatriculation

448 526 335

Immatriculation

448 526 335

Capital social

25.000€

Hébergement

Wix.com Inc.

Adresse: 500 Terry A François Blvd

San Francisco, CA 94158

Telephone: +1 415-639-9034

MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

© 2024 My Kitchen Society

  • Instagram
bottom of page